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    Download this eBook Le Château Frontenac

    Le Château Frontenac

    David Mendel Éditions Sylvain Harvey - 2019-06-18 - PDF no DRM Le Château Frontenac, le symbole par excellence de la ville de Québec, est le point de départ idéal pour explorer la vieille ville fortifiée qui l’entoure. En cinq minutes à pied, peu importe la direction choisie, le promeneur débouchera sur une gamme étonnante de...
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    Download this eBook Cours de droit fiscal 2022

    Cours de droit fiscal 2022

    Frédéric Douet Enrick B. Editions - 2021-04-14 - PDF, ePub Un arrêté du 2 octobre 2018 (JORF n° 0238 du 14 oct. 2018 texte n° 39) marque le grand retour du droit fiscal parmi les épreuves écrites de l’examen d’accès au centre régional de formation professionnelle des avocats (CRFPA). L’une des quatre épreuves d’admissibilité à...
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    Download this eBook Cours de droit civil 2022

    Cours de droit civil 2022

    Valérie Durand , Armand Dadoun , Solène Ringler Enrick B. Editions - 2021-04-14 - PDF, ePub À l’exception de la note de synthèse, les épreuves écrites d’admissibilité au CRFPA sont des cas pratiques ou des consultations juridiques. La collection CRFPA est conçue pour faciliter une acquisition rapide et progressive des connaissances. Les chapitres sont...
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    Download this eBook Guide pratique du droit du travail

    Guide pratique du droit du travail

    Marc Feyereisen Éditions Larcier - 2017-03-16 - ePub Tout employeur et tout salarié doit être conscient que le droit du travail est très formaliste et requiert souvent un écrit sous réserve de diverses sanctions, soit civiles, soit pénales. Le Guide pratique du droit du travail contient les textes les plus souvent...
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    Download this eBook IAJ : Le rapport social unique et la base de données sociales - Mars 2021

    IAJ : Le rapport social unique et la base de données sociales - Mars 2021

    Centre Interdépartemental De Gestion De La Petite Couronne De La Région Ile-De-France (Cig Petite Couronne) La Documentation française - 2021-04-06 - PDF, PDF no DRM La revue les informations administratives et juridiques propose dans ce numéro : La loi n°2019-828 du 6 août 2019 a mis en place de nouveaux instruments de gestion des ressources humaines en raison des évolutions du service public. Ces nouveaux dispositifs visent à...
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    Download this eBook Villes et territoires de l'après-pétrole

    Villes et territoires de l'après-pétrole

    Collectif Le Moniteur - 2020-08-26 - ePub Villes et territoires de l’après-pétrole expose les principes issus d’une réflexion pluridisciplinaire engagée par les membres du collectif Paysages de l’après-pétrole depuis quatre années, démontrant que l’approche paysagère est le fil conducteur de la transition...
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    Download this eBook Abrégé des marchés publics de travaux - 2e éd

    Abrégé des marchés publics de travaux - 2e éd

    Fédération Nationale Des Travaux Publics Le Moniteur - 2019-09-18 - ePub L’encadrement des marchés publics et des concessions repose désormaissur un texte unique : le Code de la commande publique. Cet ouvrage traite uniquement des marchés publics. Il met la réglementation applicable aux marchés de travaux à la portée des entrepreneurs...
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    Download this eBook Code de justice administrative

    Code de justice administrative

    Daniel Chabanol , François Bourrachot Le Moniteur - 2019-11-20 - ePub La neuvième édition du Code de justice administrative rend compte de la placetoujours plus importante occupée par le contentieux administratif dans la vie juridique des citoyens ; il concerne aussi bien le logement, le droit d’asile, le séjour des étrangers, le...
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    Download this eBook Droit et gestion des Collectivités Territoriales - 2019

    Droit et gestion des Collectivités Territoriales - 2019

    Grale Le Moniteur - 2019-10-30 - ePub Droit et gestion des collectivités territoriales (DGCT) propose, dans une première partie, une étude pluridisciplinaire d’un thème d’actualité puis décrypte, dans une seconde partie, l’ensemble des évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles de l’année...
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    Download this eBook Comprendre simplement les marchés publics

    Comprendre simplement les marchés publics

    Pierre De Baecke Le Moniteur - 2019-11-06 - ePub À jour du Code de la commande publiqueLe Code de la commande publique applicable depuis le 1er avril 2019 regroupe les procédures que les administrations et les collectivités locales sont tenues de respecter lorsqu’elles passent une commande de biens ou de services. Ce...
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    Download this eBook Dictionnaire de la maîtrise d'ouvrage publique et privée

    Dictionnaire de la maîtrise d'ouvrage publique et privée

    Corine Sabut , Jean-Baptiste Taillan Le Moniteur - 2019-06-26 - ePub Qu’elle soit publique ou privée, la maîtrise d’ouvrage est l’entité pour laquelle est réalisée une opération de travaux. Elle ordonne et définit les objectifs, le calendrier et le budget consacré à un projet. Sécuriser, comprendre ou encadrer ses missions impose de...
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    Download this eBook Droit de l'Aménagement, de l'Urbanisme, de l'Habitat - 2019

    Droit de l'Aménagement, de l'Urbanisme, de l'Habitat - 2019

    Gridauh Le Moniteur - 2019-06-19 - ePub Publié chaque année depuis 23 ans, le DAUH est la mémoire du droit de l’aménagement, de l’urbanisme et de l’habitat. Seul inventaire annuel commentédes évolutions législatives, réglementaires, jurisprudentielles et doctrinales de l’année échue, le DAUH constitue un...
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